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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent la commercialisation des produits de la catégorie « Produits exclusifs boutique physique » proposés par GFC PROVAP.

Article 2 – Produits réservés aux boutiques physiques

Les Produits de cette catégorie sont strictement réservés à la vente en magasins physiques. Cette limitation résulte des exigences formulées par les marques partenaires et fournisseurs. Par conséquent, aucun achat en ligne de ces produits par le client final n’est autorisé.

Article 3 – Interdiction de vente en ligne

Conformément aux directives des marques partenaires, toute tentative de commercialisation des produits de cette catégorie sur Internet est formellement interdite. En cas de mise en vente en ligne non autorisée, le compte du client pourra faire l'objet d'une suspension après enquête, et l'accès à cette catégorie pourra lui être définitivement refusé.

Article 4 – Sanctions en cas de non-respect

Tout manquement aux présentes CGV, notamment la vente en ligne de produits réservés aux boutiques physiques, entraînera la fermeture immédiate et définitive du compte client pour cette catégorie de produits, sans préavis ni possibilité de réactivation.

Article 5 – Responsabilité des marques partenaires

Les restrictions de commercialisation en ligne relèvent exclusivement de la volonté des marques partenaires. GFC PROVAP agit en qualité de distributeur et ne saurait être tenu responsable de ces obligations imposées par les marques.

Article 6 – Modification des CGV

GFC PROVAP se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles dispositions s’appliqueront immédiatement à toute transaction ultérieure. Les clients seront informés de tout changement substantiel.